Les revues savantes canadiennes en accès libre – Partie 2 : enjeux touchant l’indexation dans DOAJ et l’information sur le droit d’auteur

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Marc Couture — 2020-02-26

Note. Ce billet est un résumé des deux dernières sections de mon rapport de recherche (en anglais), Canadian OA scholarly journals: An exhaustive survey. Dans le premier de cette série de deux billets de blogue, je présentais les principaux résultats de mon étude exhaustive des revues canadiennes en accès libre (AL). Ici, je discute des enjeux que j’ai étudiés de manière approfondie : ceux auxquels font face les revues qui souhaiteraient soumettre un demande d’inclusion à DOAJ, et ceux qui concernent la manière dont les revues présentent l’information relative au droit d’auteur dans leur site web et leurs articles.

Enjeux touchant l’inclusion dans DOAJ

Depuis que ses critères d’acceptation ont été drastiquement resserrés en 2014, le Directory of Open Access Journals (DOAJ) est devenu l’une des organisations les mieux connues et plus respectées dans le monde de l’édition en accès libre. DOAJ ne propose pas seulement de certifier les revues, éliminant notamment celles qui affichent des comportements trompeurs, mais aussi de les aider à améliorer leurs pratiques et à accroître leur transparence. Toutes les revues en accès libre devraient considérer sérieusement la possibilité de soumettre une demande d’inclusion dans DOAJ. C’est encore plus vrai pour celles qui imposent des frais de publication; or, seulement la moitié des revues canadiennes en AL exigeant de tels frais y sont indexées.

DOAJ décrit ses critères d’acceptation principalement dans la rubrique Publishing best practice and basic standards for inclusion de son site. Ces critères touchent plusieurs aspects de l’édition : volume et délais de publication, structure du site web, évaluation par les pairs, droits d’utilisation, notamment. On y énonce également des exigences générales de transparence et de complétude de l’information, de même qu’une condition propre aux revues étudiantes (un comité aviseur formé d’au moins deux membres détenteurs d’un doctorat).

Selon l’information factuelle que j’ai recueillie sur les sites des revues, 60 % des 370 revues canadiennes non indexées dans DOAJ ne répondraient pas actuellement à toutes ses exigences. À cela devraient s’ajouter un nombre indéterminé d’autres revues pour lesquelles je n’ai pas recueilli de manière systématique l’information pertinente (mention au sujet des frais de publication, même en leur absence, structure du site web, complétude de l’information).

Pour une majorité de ces revues, satisfaire les exigences de DOAJ n’exigerait pas tant d’efforts, par exemple former un comité aviseur (pour les revues étudiantes), ajouter une mention sur l’absence de frais de publication, ou une licence Creative Commons (que tant de revues publiées par des universités ou des associations réclament des droits exclusifs ne cesse de m’étonner). Pour d’autres, cela voudrait dire rénover ou restructurer complètement leur site web, ce qui pourrait se révéler plus onéreux ou fastidieux. Par ailleurs, au moins 60 revues devraient trouver une façon d’accroître leur volume de publication pour atteindre le seuil de cinq articles de recherche ou de synthèse par année, ce qui n’est pas évident. Les revues canadiennes en AL qui souhaitent soumettre une demande pour indexation dans DOAJ peuvent cependant bénéficier de certains soutiens. Les agences de financement gouvernementales ont mis en place de programmes d’aide à l’édition scientifique et savante, programmes qui promeuvent l’accès libre. Il y a aussi Coalition Publica, partenariat entre Érudit et le Public Knowledge Project (PKP, le développeur du Open Journal Systems, employé par des centaines de revues canadiennes en accès libre), qui offre un « soutien se conformant aux critères du Directory of Open Access Journals (DOAJ) ». Toutefois, toutes les revues ne sont pas admissibles à ces types de soutien, car elles doivent répondre à des critères particuliers, notamment sur le caractère canadien de la revue (voir la section 2 du rapport).

Enjeux liés à l’information sur le droit d’auteur

Comme le souligne avec justesse Tom Olijhoek, rédacteur en chef de DOAJ, le droit d’auteur et les licences sont parmi les plus enjeux les plus difficiles auxquels fait face l’édition en accès libre. J’ai effectivement repéré des problèmes liés aux informations sur le droit d’auteur (titularité et licence utilisateur, notamment) dans une bonne majorité (76 %) des revues canadiennes en AL. Ces problèmes étaient de trois types :

  • informations omises ou incomplètes;
  • informations présentées à des endroits inappropriés ou non optimaux;
  • informations incohérentes ou contradictoires.

I also stumbJe me suis aussi heurté à l’occasion à des explications nébuleuses ou ambiguës concernant le droit d’auteur; ces cas sont notés dans la colonne Comments on copyright du fichier de données.

Informations omises ou incomplètes

DOAJ exige que les revues précisent la titularité du droit d’auteur sur les articles ainsi que la licence utilisateur qu’elles emploient. De son côté, Érudit ajoute de l’information sur le droit d’auteur à des endroits préétablis dans son site et dans les PDF des articles. Les présents résultats sur les informations incomplètes sont donc limités aux revues qui ne sont ni indexées dans DOAJ, ni hébergées sur Érudit.

De ces 340 revues, 128 (38 %) ne mentionnent pas la titularité du droit d’auteur, les droits d’utilisation, ou les deux. L’omission des droits d’utilisation (104 revues) peut être vue comme un problème bénin, car cela signifie simplement, en l’absence d’avis contraire, que le régime tous-droits-réservés s’applique, ce dont tout le monde n’est pas nécessairement conscient, convient-il de préciser. L’omission de la précision de la titularité (70 revues) est plus sérieuse, car les autrices ou auteurs potentiels ne peuvent alors savoir ce qu’il adviendrait de leur droit d’auteur. Soulignons que 46 revues ne comportent pas la moindre mention ou explication relative au droit d’auteur.

Emplacement des informations

Pour être utiles, des informations doit être affichées là où les personnes qui en ont besoin sont susceptibles de les trouver. J’ai repéré des problèmes dans l’emplacement des informations relatives au droit d’auteur tant dans les revues indexées dans DOAJ que dans les autres. Les résultats suivants portent donc sur les 468 revues non hébergées sur Érudit.

  • 175 (37 %) de ces revues ne mentionnent les droits de réutilisation ni dans la page de l’article (affichant en général le résumé), ni dans le PDF de celui-ci. Cette information est souvent disponible, particulièrement dans les revues employant OJS, dans la section Soumission du site web. Or, celle-ci s’adresse aux personnes qui désirent soumettre un articles, pas aux utilisatrices ou utilisateurs. Encore une fois, en vertu du régime tous-droits-réservés qui autrement s’applique, le problème est plus sérieux pour les revues qui accordent des droits d’utilisation, par exemple au moyen d’une licence CC. C’est le cas pour 61 revues (19 %), cette situation étant un peu moins fréquente (14 %) dans les revues indexées dans DOAJ.

  • 308 (68 %) des 453 revues qui offrent les articles individuels ou les numéros complets en format PDF n’y mentionnent pas les droits de réutilisation. Le problème ici est que les personnes désirant réutiliser le contenu d’un article risquent de n’avoir que cette version en main au moment de passer à l’action. Comme précédemment, le problème est plus sérieux pour les revues qui accordent des droits d’utilisation, mais celles-ci sont presque aussi nombreuses (58 %) à omettre cette information. La situation est aussi largement répandue (47 %) chez les revues indexées dans DOAJ, en dépit du fait que DOAJ encourage fortement, sans toutefois l’imposer, l’affichage de la licence utilisateur dans toutes les versions des articles.

  • L’absence d’information sur la titularité du droit d’auteur dans les pages des articles et les PDF est un peu moins répandue, tout en suivant les mêmes tendances. Dans ce cas, le problème est toutefois beaucoup moins sérieux , car il concerne avant tout les personnes qui soumettent un article ou songent à le faire. Celles-ci trouveront normalement cette information, du moins pour les revues qui précisent la titularité (62 % de l’ensemble), dans les directives de soumission, une section qu’elles ont de toute façon à consulter.

Incohérences

J’ai trouvé des incohérences ou informations contradictoires dans le quart des revues (excluant ici aussi les revues hébergées sur Érudit). Certaines peuvent être qualifiées de mineures, car elles concernent des informations affichées dans le pied de page du site web, informations qui peuvent être interprétées de diverses façons. Les autres incohérences, touchant 76 revues  (18 % de celles qui fournissent de l’information sur le droit d’auteur) sont plus sérieuses, par exemple lorsqu’on trouve des informations contradictoires sur la titularité ou les droits d’utilisation en divers emplacements du site ou des PDF. Les incohérences sont plus fréquentes chez les revues indexées dans DOAJ (24 %) que chez les autres (15 %). Cela peut surprendre à première vue, mais s’explique au moins en partie par le fait que plusieurs revues non indexées sont muettes sur la titularité ou les droits d’utilisation (une des exigences de DOAJ), d’où un risque moindre d’introduire des incohérences.

J’ai aussi trouvé des informations contradictoires dans la moitié des revues hébergées sur Érudit, soit entre différentes parties du site Érudit, soit entre celui-ci et le site de la revue. Le revers de la médaille ici est qu’Érudit pourrait de manière centralisée, pour toutes les revues concernées, résoudre ses contradictions internes, et remédier au problème de l’information manquante dans les pages des articles ou les PDF, prévalent chez les revues non hébergées sur Érudit, comme on l’a vu plus haut.

Quoi qu’il en soit, chacune des revues retenues pour mon étude peut consulter l’information et les données que j’ai recueillies dans son site pour savoir si l’un ou l’autre des problèmes mentionnés ci-dessus y a été observé. Je les invite d’ailleurs, le cas échéant, à m’informer de toute erreur dans mes données, afin que je puisse inclure les corrections requises dans une version révisée.

Les revues savantes canadiennes en accès libre – Partie 1 : portrait d’ensemble

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Marc Couture — 2020-02-26

Note. Ce billet est un résumé des trois premières sections de mon rapport de recherche (en anglais), Canadian OA scholarly journals: An exhaustive survey. Un second billet résume les deux dernières sections du rapport, où l’on discute des enjeux liés à (1) l’indexation dans DOAJ et (2) le droit d’auteur. Une première version du rapport, accompagnée des données que j’ai colligées, est disponible dans R-libre, le répertoire de la TÉLUQ. Il s’agit en fait d’un document de travail, ouvert aux commentaires. J’accueillerai, sur ce blogue ou en privé, tout commentaire ou suggestion sur ce rapport, de même que toute correction ou erreur détectée dans les données. Je diffuserai éventuellement dans R-libre des versions révisées du rapport et du fichier de données.

Introduction

On sait peu de choses sur les revues canadiennes en accès libre (AL). Même leur nombre précis est inconnu, de la même façon qu’on ne connaît pas le nombre total de revues scientifiques ou savantes (appelées simplement « savantes » dans ce texte) publiées dans le monde, en accès libre ou non . Tout au plus existe-t-il quelques listes de revues canadiennes en AL: celle de ROAD (de ISSN) comprend 480 revues, le réseau CRKN made a proposé en mai 2019 une liste de 420 revues savantes en accès libre hébergées par des universités canadiennes, le Directory of Open Access Journals (DOAJ) contient 150 titres avec Canada comme pays de l’éditeur, et le consortium Érudit héberge 50 revues savantes en accès libre. Il y a évidemment un chevauchement entre ces listes, et plusieurs des revues de la liste du réseau CRKN sont inactives (ce qui est voulu, compte tenu du rôle de cette liste).

Pour les revues canadiennes indexées dans DOAJ, les informations suivantes (entre autres) sont disponibles : nom de l’éditeur, plateforme de diffusion, frais de publication, format des articles (HTML, PDF), processus d’évaluation (à double ou simple insu, ou par l’équipe éditoriale), titularité du droit d’auteur et licence utilisateur. Par ailleurs, grâce au travail de Walt Crawford, le nombre d’articles publiés annuellement (depuis 2013) par chaque revue est disponible. Mais on ne dispose pas de ces informations pour les revues canadiennes non indexées dans DOAJ, que l’on soupçonnait depuis longtemps d’être en majorité. Cette hypothèse (confirmée par la présente recherche) est cohérente avec une étude récente de Björk sur les revues publiées dans les pays nordiques, dont seulement 43 % seraient indexées dans DOAJ.

J’ai pensé qu’il serait utile de disposer non seulement d’un résultat plus précis et définitif quant au nombre de revues canadiennes en accès libre mais aussi, plus généralement, d’un portrait complet de l’édition savante en accès libre au Canada. Je souhaitais aussi déterminer les changements ou ajustements, le cas échéant, que devraient effectuer les revues non indexées dans DOAJ pour en satisfaire les conditions d’entrée. Finalement, dans la poursuite d’un de mes objets d’intérêt de longue date, je voulais savoir comment les revues canadiennes en AL gèrent le droit d’auteur. Je m’intéressais non seulement à leurs choix en matière de titularité et de droits d’utilisation, mais aussi à la manière dont elles décrivent leur politique de droit d’auteur et en présentent les éléments dans leur site web.

Ne me limitant pas aux quatre listes mentionnées plus haut, j’ai ratissé large, ce qui m’a permis de repérer plus de 1 200 titres potentiels, dont 520 peuvent être qualifiés de revues savantes canadiennes en accès libre, actives et légitimes. C’est plus du triple du nombre de revues canadiennes indexées dans DOAJ. J’ai examiné en détail le site web de chaque revue (en plus de son espace dans Érudit, le cas échéant), recueillant une foule de données et d’informations sur les sujets mentionnés plus haut.

Une précaution s’impose ici. Pour déterminer quelles revues retenir pour mon étude, j’ai dû choisir une définition de chacun des cinq termes inclus dans son objet, soit actif, légitime, canadien, en accès libre et savant. J’ai jugé prudent, afin de ne pas éliminer trop de revues, d’employer des définitions passablement inclusives, quoique raisonnables. Je demeure conscient que d’autres choix, plus restrictifs mais tout aussi raisonnables, auraient réduit leur nombre, jusqu’à 200 avec des définitions très restrictives. La section 2 du rapport présente une discussion approfondie des enjeux liés à ces définitions.  Certains de ces enjeux sont tout sauf triviaux; par exemple : qu’est-ce qu’une revue savante? une revue canadienne?nal?

Principaux résultats

Impressions générales

Ce que je retiens à l’issue de mon examen de ces centaines de revues est la diversité du monde de l’édition savante en accès libre au pays. J’ai croisé des périodiques de toute taille, des très petites revues (en nombre d’articles), menées à bout de bras par de petites équipes de bénévoles, à de grandes revues bénéficiant du soutien de riches associations, ou se finançant au moyen de frais de publication substantiels. Également, en plus des incontournables articles scientifiques ou savants, j’ai trouvé dans les revues des types de contenus extrêmement variés, évalués ou non par les pairs, souvent propres à un domaine donné. Par exemple, certaines revues, surtout dans le domaine des arts et des sciences humaines, offrent tant du contenu savant que des œuvres de création littéraire (fiction, poèmes) ou artistique.

Une autre chose qui m’a frappé est le peu d’information que l’on retrouve dans les sites de certaines revues, notamment en ce qui touche le fonctionnement même de la revue. J’avais comme l’impression que certaines semblent considérer leur auditoire limité aux personnes qui les connaissent déjà, comme si elles ne réalisaient pas que la diffusion en accès libre augmente le « risque » d’être découvertes par un lectorat, ou des autrices ou auteurs potentiels n’ayant aucune idée de ce qu’elles sont ou de qui les dirige. Le grand nombre de revues étudiantes, de premier cycle ou de cycles supérieurs, a été une autre surprise.

Cela étant dit, je dois dire que, dans les limites de mon exploration et de mes compétences, j’ai généralement perçu dans ces entreprises souvent modestes un véritable engagement envers la construction et la diffusion du savoir, de même qu’une réelle contribution à la conversation savante et scientifique.

Caractéristiques d’ensemble

Le tableau 1, au bas de cette page, présente tous les résultats numériques cités dans cette section (et plus). Le rapport contient des résultats beaucoup plus détaillés.

Les ~150 revue canadiennes indexées dans DOAJ (28 % du total) et les ~370 qui ne le sont pas (72 %) que j’ai retenues sont typiquement des revues à petit volume, publiées par des universités ou des associations, en sciences humaines et sociales (SHS), qui n’exigent pas de frais de publication. Environ 125 sont des revues étudiantes, dont très peu (5 %) sont indexées dans DOAJ. Ces tendances distinguent les revues canadiennes indexées dans DOAJ, et encore plus celles qui ne le sont pas, du groupe des revues de DOAJ provenant de pays à haut revenu (DOAJ-PHR), une base de comparaison plus pertinente que l’ensemble du DOAJ.

Plus précisément.

  • Les revues canadiennes en AL ont publié environ 10 500 articles en 2018. Parmi ceux-ci, 5 000 (47 %) l’ont été par des revues indexées dans DOAJ, soit 1 % du volume total de DOAJ-PHR (et 0,7 % de tout DOAJ).

  • Les moyenne et médiane du nombre d’articles publiés par année par ces revues sont 21 et 12, respectivement, soit beaucoup moins que les valeurs correspondantes (72 et 25) dans DOAJ-PHR. Les distributions étant très asymétriques, du type « à longue queue », la médiane est ici une meilleure base de comparaison. Environ 40 % de ces revues publient moins de 10 articles / an (13 % pour DOAJ-PHR). Veuillez noter que ce chiffre inclut plus que seulement les articles de recherche ou de synthèse (voir le rapport pour les type d’articles retenus et ignorés).

  • La grande majorité (88 %) des revues sont publiées par une université ou une association scientifique ou savante (48 % pour DOAJ-PHR).

  • Une bonne majorité (73 %) des revues sont dans le secteur des sciences humaines et sociales (46 % pour DOAJ-PHR).

  • Très peu (10 %) de revues exigent des frais de publication (38 % dans DOAJ-PHR). Une proportion plus grande, quoique toujours modeste, d’articles (27 %) avaient entraîné des frais de publication en 2018 (72 % pour DOAJ-PHR).

Pour toutes ces caractéristiques, les revues canadiennes en AL non indexées dans DOAJ présentent des écarts encore plus grands avec le groupe DOAJ-PHR.

De plus.

  • Les  54 revues canadiennes en AL exigeant des frais de publication facturent en moyenne 1 400 CAD (1 800 pour DOAJ-PHR). On observe cependant des différences significatives entre les secteurs, ainsi qu’entre les revues indexées ou non dans DOAJ (pour des détails, voir le tableau 8 du rapport, p.  15).

  • Environ le tiers des revues publient sous le régime « tous droits réservés ». Il s’agit essentiellement de revues non indexées dans DOAJ, qui exige une licence CC ou l’équivalent. La plupart des autres diffusent sous licence Creative Commons (CC). La plus libérale (CC BY) est employée par la moitié des revues, alors que la restriction « pas d’usage commercial » l’est par presque toutes les autres, les revues indexées ou non dans DOAJ ne se distinguant pas à ces égards.

  • Environ le tiers des revues réclament soit le transfert complet du droit d’auteur (28 %, contre 40 % pour DOAJ-PHR), soit l’octroi exclusif de certains droits (6 %).

  • Des 155 revues qui acquièrent des droits exclusifs, le tiers seulement (53 revues) accordent aux autrices et auteurs des droits de réutilisation effectifs, c’est-à-dire plus étendus que le droits d’utilisation qu’elles accordent au public. Ces droits de réutilisation sont généralement limités : seulement 16 de ces 53 revues accordent aux autrices et auteurs des droits d’utilisation illimités.
 CA – toutes les revuesCA – non indexées dans DOAJCA – indexées dans DOAJDOAJ – pays à haut revenu
Nombre de revues (% de Canadiennes – toutes)519372 (72 %)147 (28 %)5 987
Caractéristiques générales
Revues étudiantes (% du groupe respectif)124 (24 %)116 (31 %)8 (5 %)
Articles publiés en 2018 (% de CA – toutes)10 6195 620 (53 %)4 999 (47 %)478 794
Nombre moyen d’articles / an (2016-2018)21163272
Nombre médian d’articles / an (2016-2018)12102025
Revue avec < 10 articles / an (2016-2018)41 %51 %18 %13 %
Publiées par une université ou une association88 %94 %72 %48 %
Secteur: sciences humaines et sociales (SHS)73 %77 %65 %46 %
Revues sans frais de publication10 %8 %18 %38 %
Articles sans frais27 %15 %39 %72 %
Frais moyens (base revue, parmi les revues exigeant des frais)1 428 CAD1 359 CAD1 502 CAD1 779 CAD
Politiques de droit d’auteur
 CA – toutes les revuesCA – non indexées dans DOAJCA – indexées dans DOAJDOAJ – pays à haut revenu
Tous droits réservés33 %45 %2 %
Licence Creative Commons (CC)61 %49 %90 %96 %
CC BY (% de revues CC)49 %47 %51 %44 %
CC avec restriction NC (% de revues CC)46 %49 %43 %53 %
Revues détenant le droit d’auteur*124 (28 %)102 (34 %)22 (15 %)40 %
Revues détenant de manière exclusive tous ou une partie des droits155 (35 %)120 (40 %)35 (24 %)
Revues accordant aux autrices et auteurs des droits de réutilisation effectifs53 (12 %)37 (12 %)16 (11 %)
* Dans cette ligne et les suivantes, les % sont parmi les revues dont le titulaire du droit d’auteur est connu.
Tableau 1. Caractéristiques des revues canadiennes en AL, avec comparaisons entre (1) les revues canadiennes indexées ou non dans DOAJ et (2) les revues indexées, canadiennes ou publiées dans un pays à haut revenu.

Canadian OA scholarly journals – Part 2: Issues regarding DOAJ indexing and copyright information

[ Version française ]

Marc Couture — 2020-02-12

Note. This blog post is a summary of the last two sections of a research report, Canadian OA scholarly journals: An exhaustive survey, available from TÉLUQ’s R-libre repository. The previous post of this two-part series, a summary of the first section of the report, presents a general portrait of Canadian OA scholarly journals. Here, I discuss two more intricate types of issues I investigated in depth: those faced by non-DOAJ-indexed journals that would consider applying, and those related to copyright, more precisely the way journals display information on copyright in their websites and articles.

Issues faced by journals considering to applying to DOAJ

Since it tightened in a major way its acceptance criteria in 2014, DOAJ has become one of the most widely known and trusted organizations in the OA publishing. More than being just a vetting organization, filtering out deceptive journals, DOAJ aims at helping journals improve their publishing practice and increase their transparency. Thus, all OA journals should consider seriously applying for indexing, especially those that charge fees; nevertheless, only half of Canadian fee-charging OA journals are indexed in DOAJ.

DOAJ describes its criteria mainly in Publishing best practice and basic standards for inclusion. These concern many dimensions of publishing: article output, publication delays, website structure, peer-review. There is also a general requirement of transparency and completeness of information, as well as particular condition for student journals, that is an advisory board with a least two members with a Ph.D.

From factual information collected on journal websites, I found that than 230 non-indexed journals (62 % of total) don’t currently meet all DOAJ requirements, to which one should add a number of others for which I didn’t collect or systematize the relevant information (mention of absence of APCs, website structure, completeness of information).

For a majority of these journals, meeting DOAJ requirement wouldn’t entail too much work, for instance adding a faculty advisory board (for student journals), a mention about APCs or a CC licence (why so many  university- or society-published journals acquire exclusive rights eludes me). For others, it would mean revamping or restructuring their website, which could reveal more tedious. But at least 60 journals would have to find a way to increase their article output, in order to reach the threshold of five research or review articles per year. This is no obvious task.

Canadian OA journals considering to apply for DOAJ indexing may benefit of some support to do so. Public funding agencies have programs supporting scholarly publishing and, in many cases, promoting open access. There is also Coalition Publica, a partnership between Érudit and PKP (developer of OJS), that offers among other services, “assistance meeting Directory of Open Access Journals (DOAJ) criteria”. However, not all journals would be eligible to these kinds of support, as they must meet specific criteria, notably concerning the definition of a Canadian journal (see section 2 of report).

Issues related to information on copyright

As acknowledged by Tom Olijhoek, DOAJ’s Editor in Chief, “the issue of copyright and licensing ranks among one of the most difficult issues of open access publishing”. I found indeed problems related to information on copyright (ownership and user licence, notably) in a fair majority (76 %) of Canadian OA journals. These problems were of three types:

  • missing or incomplete information;
  • information not displayed in an appropriate or optimal location;
  • inconsistencies / conflicting information.

I also stumbled at times upon unclear or ambiguous explanations related to copyright; these are noted in the “Comments on copyright” column of my dataset.

Missing or incomplete information

DOAJ requires journals to specify copyright ownership and their user licence, while Érudit adds copyright information in predetermined locations in its site and in the article PDFs. The results on incomplete information are thus limited to non-DOAJ-indexed journals not hosted on Érudit.

Among these 340 journals, 128 (38 %) don’t mention copyright ownership, user rights, or both. Omission of user rights (104 journals) may be viewed as a minor problem, as it simply means the default all-rights-reserved regime, something not all users may understand clearly though. Omission of copyright ownership (70 journals) is more serious, as prospective authors can’t know what will become of their rights. Note that 46 journals don’t mention copyright altogether.

Location of information

To be useful, information must be displayed where those who need it are likely to find it. Problems related to the location of copyright information can be found in both DOAC-CA and non-DOAJ-CA. The following results thus concern the 468 journals not hosted on Érudit.

  • 175 (37 %) of these journals mention user rights neither in the article page nor the article PDF. This information is often located (especially in OJS) in the Submissions section of the website, aimed at prospective authors, not users.  Again, due to the all-rights-reserved default regime, the problem is more serious for journals that do allow user rights, for instance through a CC licence. One speaks here of 61 journals (19 %), the situation being a little better in DOAJ-CA (14 %).

  • 308 (68 %) of the 453 journals with available PDFs (individual articles or whole issues) don’t mention user rights in these. The problem here is that users may well have only this version of the article at hand when they consider using it. Like before, this is more serious for journals with user rights, that don’t fare that much better here (58 %). The problem is also widespread (47 %) among DOAJ-CA journals, even though they are encouraged to display their user licence in all versions of their articles.

  • Omission of information on copyright ownership in article pages and PDFs is a bit less frequent, while following a similar pattern. This problem is far less crucial though, as it concerns primarily prospective authors, who will normally find this information in the submission guidelines, at least in journals (62 % of total) that do mention copyright ownership.

Inconsistencies

I found inconsistencies or conflicting information in 1/4 of the journals (excluding again those hosted on Érudit). Some of these can be seen as minor, as they involve information displayed in the website footer, which may be interpreted in various ways. The others, detected in 76 journals (18 % of those that display copyright information), are more serious , for instance outright conflicting information on ownership or user rights in different parts of the website or the PDFs. Inconsistencies are more frequent in DOAJ-CA than in non-DOAJ-CA (24 % vs 15 %). This may seem surprising, but can be explained at least in part by the fact that many non-DOAJ-CA journals don’t specify ownership or user rights, something required by DOAJ, and are thus less at risk of introducing inconsistencies.

I also found conflicting information in half of the journals hosted on Érudit, either between different parts of Érudit or between Érudit and the journal website. The upside here is that Érudit could centrally, for all journals concerned,  resolve the first problem, as well as the problem of missing information in the article pages or PDFs, prevalent among non-Érudit journals.

In any event, any journal retained for my study may consult the info and data I collected to verify if I detected any problem in their website and, as the case may be, inform me of any error I made, that I would readily correct in my dataset and include in a revised version.

Canadian OA scholarly journals – Part 1: The general portrait

[ Version française ]

Marc Couture — 2020-02-12

Note. This blog post is a summary of the first three sections of my research report, Canadian OA scholarly journals: An exhaustive survey. A second post summarizes the last two sections of the report, where I discuss issues related to (1) DOAJ indexing and (2) copyright. A first version of the full report, along with the supporting dataset, is available on TÉLUQ’s R-libre repository as a working paper, open to commentaries. I will welcome on this blog (or privately) all comments and suggestions regarding the report, as well corrections to any error or omission in the dataset. Revised versions of both will eventually be posted on R-libre.

Introduction

We know little about Canadian OA journals. Even their number is not known to any precision, much in the same way that we don’t know the total number of scholarly journals in the world, OA or not. Various lists of Canadian OA journals exist though: ROAD (from ISSN) lists 480 journals, CRKN made available in May 2019 a list of 420 OA scholarly journals hosted by universities, DOAJ has 150 titles with Canada as country of publishing, and Québec Érudit consortium hosts 50 scholarly OA journal, mostly in French. There is obviously an overlap between these lists, and many journals in CRKN list are actually inactive.

For Canadian journals indexed in DOAJ, the following information (among other) is available for each title: name of publisher, platform, publication fees (APCs), format(s) of full text (HTML, PDF), review process (double- or single-blind peer review, or editorial review), copyright ownership and user licence. Also, thanks to the work of Walt Crawford, annual article counts since 2013 are available. But these characteristics are not known for non-DOAJ-indexed Canadian journals, that are thought to outnumber those in DOAJ. This hypothesis (verified in this research) is coherent with a recent study on journals from Nordic countries, where Björk found that only 43 % were in  DOAJ.

I thought it would useful to obtain both a more definitive and accurate figure on the number of Canadian OA journals and, more generally, to draw a complete portrait of Canadian OA publishing landscape. Also, I wanted to explore what changes or adjustments, if any, would non-indexed journals have to make in order to meet DOAJ requirements. Finally, a subject that has been one of my research interests for years, I wanted to know how Canadian OA journals deal with copyright, notably the way they explain their copyright policy and display its various elements in their websites.

I didn’t limit my search to the four lists quoted above and, casting a wide net, I was able to identify over 1 200 potential titles, 520 of which I consider active, legitimate, Canadian, OA scholarly journals. This is more than three times the number of Canadian journals in DOAJ. I explored in depth the websites of each journal, collecting a host of data and information on the above-mentioned subjects.

A word of caution: to determine which journals to retain for my study, I had to choose a definition for each of the five terms defining the object of my study, namely active, legitimate, Canadian, Open Access, and scholarly. I deemed more careful not to eliminate too many journals, thus I used quite inclusive, though reasonable definitions. I am fully conscious that other choices, also reasonable, would have reduced the number of journals, down to about 200 with very restrictive definitions. Section 2 of the report contains a detailed discussion of the issues involved in crafting these definitions. Some of these issues are far from trivial, for instance: what is a scholarly journal? a Canadian journal?

Key findings

General impressions

What I retain from my exploration of hundreds of journal websites is the diversity of the Canadian OA publishing world. I encountered periodicals ranging from very small journals (in terms of article output), run by small teams of volunteers, to large ones supported by wealthy societies or hefty articles processing charges. Apart from the ubiquitous scholarly of scientific research article, one finds in these journals a wide variety of content,  peer-reviewed or not, often specific to the field. Some journals, mostly in the Arts & Humanities, combine scholarly content and creative works.

Another thing that struck me is the scarcity of information about the journal operation found in some of the websites. This gave me the impression that some view their audience as limited to those who already know them, perhaps not realizing that being OA increases the “risk” to be discovered by both readers and prospective authors who don’t have any clue of who or what they are. I was also surprised by the large number of student-run journals.

However, I must say that, within the limits of my exploration and my competence, I generally perceived in these often modest ventures a true dedication to the construction and dissemination of knowledge, and to the scholarly conversation.

Overall characteristics

Table 1, at the end of this page, contains all the quantitative results quoted in this section. The report includes much more detailed results.

The ~150 Canadian journals indexed in DOAJ (DOAJ-CA, 28 % of total) and the ~370 non-indexed ones (non-DOAJ-CA, 72 % of total) that I retained are typically small-output, university or society-published  journals in the Humanities and Social Sciences sector (HSS) that don’t charge publication fees. About 125 Canadian OA journals are run by students, a tiny share of them (5 %) indexed in DOAJ. These tendencies, distinguish DOAJ-CA journals, and non-DOAJ-CA journals even more so, from the subset of DOAJ journals from high-income countries (DOAJ-HIC), a more suitable reference group than all of DOAJ (DOAJ-all).

More precisely:

  • Canadian OA journals published about 10 500 articles in 2018. Among these, 5 000 (47 %) were from DOAJ-CA journals, amounting to 1 % of the total output of DOAJ-HIC (0,7 % of DOAJ-all).

  • Canadian OA journals have an average mean and median annual article output of 21 and 12, respectively, much less than in DOAJ-HIC (72 and 25). As the distributions are highly skewed, with a long tail, the median is a better basis of comparison. About 40 % of them publish less than 10 articles / year (13 % in DOAJ-HIC). Note that this includes more than research or review articles (see the report for the types of articles that were counted or omitted).

  • A large majority (88 %) of Canadian OA journals are published by a university of a society (48 % in DOAJ-HIC).

  • A fair majority (73 %) of Canadian OA journals are in the Humanities & Social Science (HSS) sector (46 % in DOAJ-HIC).

  • Very few (10 %) Canadian OA journals charge APCs (38 % in DOAJ-HIC). A larger, though still modest share of articles (27 %) incurred fees (72 % in DOAJ-HIC).

For all these characteristics, DOAJ-CA journals differ significantly from DOAJ-HIC journals, and non-DOAJ-CA ones much more prominently. Furthermore:

  • The 54 Canadian OA journals that do have APCs charge in average 1 400 CAD (1 800 in DOAJ-HIC). However, there are significant differences between sectors, and between DOAJ-CA and non-DOAJ-CA. Notably, DOAJ-CA HSS journals have fees comparable to their counterparts in DOAJ-HIC (see report, Table 8, for details).

  • About 1/3 of Canadian OA journals publish under an all-rights-reserved regime. Most of the others use a Creative Commons licence, the most liberal (CC BY) in half of the cases, while licences with the non-commercial (NC) restriction are used just a bit less often (by definition, all DOAJ-indexed journals must have a user licence equivalent to a CC licence).

  • About 1/3 of Canadian OA journals ask authors to transfer all rights (28 %, vs 40 % in DOAJ-HIC), or grant them some exclusive rights (6 %, through an exclusive a licence) from authors.

  • Among these 155 journals acquiring exclusive rights, only 1/3 (52 journals) give authors effective reuse rights, that is more extensive than user rights. These reuse rights are generally limited: only 16 journals give authors unlimited reuse rights.
 All-CANon-DOAJ-CADOAJ-CADOAJ-HIC
Number of journals (% of All-CA)519372 (72 %)147 (28 %)5 987
General characteristics
Student-run journals (% of respective group)124 (24 %)116 (31 %)8 (5 %)
Total articles in 2018 (% of All-CA)10 6195 620 (53 %)4 999 (47 %)478 794
Mean number of articles / year (2016-2018)21163272
Median number of articles / year (2016-2018)12102025
Journals with < 10 articles / year (2016-2018)41 %51 %18 %13 %
Published by university or society88 %94 %72 %48 %
Sector: Humanities & Social Sciences (HSS)73 %77 %65 %46 %
Journals with fees10 %8 %18 %38 %
Articles with fees27 %15 %39 %72 %
Mean fees (journal-based, among journals charging fees)1 428 CAD1 359 CAD1 502 CAD1 779 CAD
Copyright policies
 All-CANon-DOAJ-CADOAJ-CADOAJ-HIC
All rights reserved33 %45 %2 %
CC licence61 %49 %90 %96 %
CC BY (% of CC licence)49 %47 %51 %44 %
CC with NC restriction (% of CC licence)46 %49 %43 %53 %
Journals owning copyright*124 (28 %)102 (34 %)22 (15 %)40 %
Journals owning all or some exclusive rights155 (35 %)120 (40 %)35 (24 %)
Journals with effective author reuse rights53 (12 %)37 (12 %)16 (11 %)
* % in this row and the next ones are of journals with known ownership.
Table 1. Characteristics of Canadian OA journals, with comparisons between (1) Canadian journals indexed or not in DOAJ and (2) Canadian DOAJ-indexed journals, and DOAJ journals from high-income countries (DOAJ-HIC).

Open access, adaptation rights and the Creative Commons licences NoDerivative (ND) restriction

Marc Couture — 2019-01-18

One of the issues raised by researchers in the discussions on Plan S is the requirement of disseminating scientific works, in journals as well as on repositories, under an open licence. The original Plan S statement talked of fulfilling “the requirements defined by the Berlin Declaration”, expressing a preference for the CC BY licence.

This was later detailed in Guidance on the Implementation of Plan S. While still referring to the Berlin Declaration, the document offers its own definition of reuse rights. This definition is very close to what is found in the description of the CC licences on the Creative Commons website (Table 1). This appears justified, as the CC licences, as well as our understanding of copyright issues related to OA, have much evolved since the time of the Berlin Declaration (2003, not a year after CC licences were launched).

Table 1
Reuse rights in Plan S, CC licences and the Berlin Declaration.

Guidance document (section 8 Licensing and Rights)CC BY page on CC websiteBerlin Declaration
… license to share (i.e. copy and redistribute the material in any medium or format)You are free to:Share — copy and redistribute the material in any medium or format… a license to copy, use, distribute, transmit and display the work publicly […] in any digital medium
and adapt (i.e. remix, transform, and build upon the material) the workAdapt — remix, transform, and build upon the materialand to make and distribute derivative works [in any digital medium]
for any purpose, including commercially,for any purpose, even commercially.for any responsible purpose
provided proper attribution is given to the author.You must give appropriate credit, …subject to proper attribution of authorship

The Guidance document then goes further by:

  • reiterating that CC licences are recommended for all scholarly publications;
  • requiring CC BY (and accepting CC BY-SA and CC0) for scholarly articles;
  • forbidding the NC (NonCommercial) restriction (again referring to the Berlin Declaration).

The text is less clear though on the ND restriction, which applies notably to translations. It is allowed for works other than articles, the most salient instance being monographs, which form a substantial portion of research output in social sciences, and even more so in the humanities.

The text states only that this restriction “should not be necessary”, arguing that authors’ “legal and moral rights” are protected by the “rules of good research practices” and the Berne Convention. This may seem justified: the former are often treated under the notion of “responsible conduct of research”, while the latter gives authors the right (part of what is called the moral right of integrity) “to object to any […] derogatory action, in relation to the said work, which would be prejudicial to his honor or reputation”.

However, although most countries are parties to the Berne Convention, one must know that moral rights for literary works don’t exist in the US, and don’t apply to translations in the UK [1]. The protection provided by moral rights is thus not universal. Furthermore, the legal code of all six CC licences (CC0 not being a licence proper) states that the Licensor agrees to waive or not to assert their moral rights, up to a “limited extent”. The exact meaning and possible consequences of this provision (parag. 2b1 of CC BY legal code), especially the exact extent of the waiving/non assertion, are extremely difficult to assess though, due in part to the convoluted way in which the clause is construed [2].

In any event, except in a few jurisdictions (France and Japan, notably) moral rights give authors at most very limited protection against possibly problematic uses, as compared for instance to the absolute control over adaptations or commercial uses conferred by the ND and NC restrictions.

As to ethical principles and rules, enforced by various policies (mainly institutional), one can imagine them playing a role mostly through the notion of plagiarism. However, the attribution requirement of all CC licences means that any work integrating CC-licenced content must refer clearly to the original and state if changes have been made (though not the nature of these changes).

This raises the possibility of meeting the definition of plagiarism, that is “using the words of others presenting them as one’s own”, assuming the licence conditions are respected. At most, one could argue that a busy, casual reader could gloss over, or misunderstand, the licence information displayed in the new work. The impression that all the content originates from the reuser could also be reinforced by the fact that reused parts wouldn’t be highlighted (by quotes, colour, smaller font and/or wider margins), unlike what ethical rules stipulate for excerpts reproduced verbatim. However, one has to ponder here the respective responsibilities of the reader and the author.

In any event, it would certainly be a good practice for authors reusing CC-licenced content to explain, in a succinct but clear manner, the changes they have made, even if the licence doesn’t require it. Failure to do so could be interpreted as obfuscation, or even misrepresentation, which could be viewed as a form of scholarly misconduct, for instance if the adaptation consists only in making a few minor changes or corrections. From an ethical perspective, this situation bears some similarity with multiple authorship, in which case it is difficult to assess the respective contributions of named authors, in the absence of specific information to that effect.

It’s thus less than clear if this dimension of integrity is protected in the absence of the ND restriction. One must also consider that infringement of copyright can only be fought through legal action, which almost never actually takes place for scholarly works, due mainly to the costs involved [3].

Nevertheless, the question remains as to the necessity, or relevance of this protection not only for authors, but also for scholarship and its wider audience.

The individuals and organizations participating in the discussions of Plan S have expressed a number of statements related to reuse rights. This is hardly a new debate though. Anybody who has witnessed the OA movement [4] since its beginnings (arguably when the Budapest Open Access Initiative was launched, in early 2002) is aware that the issue of reuse rights, even the basic redistribution right common to all CC licences, was regularly discussed. The discussion peaked at certain periods, notably in 2003, when PLOS and BMC adopted the newly forged CC licences, and again in 2012-2014, in the wake of Finch report and the subsequent RCUK policy requiring CC BY for OA publishing.

For some, adaptation rights, or even general reuse rights are unnecessary or unimportant for scholarly texts, or at least scholarly articles. Immediate and perpetual toll-free access are viewed as sufficient, user licences being at most desirable. To others, on the contrary, reuse rights are as important, if not more, as toll-free access, and are an integral and indissociable part of Open Access (see Table 2 for actual statements).

Most statements though are of a less general nature, focussing upon the advantages or downsides of giving – or not – blanket reuse rights. Regarding adaptations (or derivatives), various considerations are put forth (see Table 3 for actual statements).

In support of allowing adaptations (not using the -ND restriction), one finds:

  • compatibility issues when combining (unmodified) CC-ND licenced works with others bearing different restrictions;
  • difficulty of assessing what constitutes exactly an adaptation (or “derivative”);
  • difficulty of assessing the quality of a translation in a language in which one isn’t fluent;
  • importance of non-ND-licenced content for certain types of works: encyclopedias, collections, catalogues, educational resources in general, as well as works based on text-mining.

In support of controlling adaptations (using the -ND restriction), one finds:

  • risk of “flawed” adaptations, notably translations, “corrupting” works by substantially changing their meaning or introducing errors, thus putting at risk the reputation of authors, scholarship itself, and(or) the public;
  • risk of plagiarism (see discussion above);
  • ethical concerns in works based upon studies with human participants (including collectives), whose rights could be affected or consent overridden by unwarranted adaptations.

Table 2
General statements about reuse rights

“… music and most books are not like software, because they don’t generally need to be debugged or maintained. Without that requirement, […] the rational incentives for some equivalent of open-sourcing therefore nearly vanish.” E. Raymond (2001)

“There is no question – or need – of republishing [the texts that constitute the “body of research”] or altering them.” S. Harnad (GOAL, 2003)

“many open access supporters […] feel that reuse and redistribution are as, if not more, important than free access” M. Eisen (GOAL, 2003)

“re-use and re-distribution rights are vital to open access” M. Cockerill (GOAL, 2003)

“It is not even clear whether a blanket right to mix-and-match scientific content (even with attribution) would be a good thing. (Figures need not be re-posted, for example; the OA version can be linked; HTML even allows pinpoint linking to the specific figure rather than to the document as a whole).” S. Harnad (GOAL, 2007)

Table 3
Statements in support or against the ND restriction in GOAL/american-scientist-open-access forum and other venues.

Arguments in support of the ND restrictionArguments against the ND restriction
“Authors of peer-reviewed papers [want] to be ensured that the text is not altered or corrupted in any way.” S. Harnad (GOALa)“The NoDerivatives restriction can lead to significant problems with the combination of different content, e.g. in remixing, sampling or joined publications.” J. Kreutzer (2014)
“… changing wording could substantially change the meaning of a work […] a flawed derivative (in the eyes of the original author) could have a negative impact on the author’s reputation.” H. Morrison (GOAL 2012)“To determine which uses are adaptations is much more difficult […] To which extent licensees can republish adapted material, will vary from jurisdiction to jurisdiction.” J. Kreutzer (2014).
“[With CC BY, it is] impossible for an author or publisher to exert any control over how translations are prepared and published abroad”, so no protection against an “intentionally bad translation” or a “poor one innocently done.” S. Thatcher (2012)“… while scholars do not necessarily want to grant blanket rights for all kinds of derivatives, many would be okay with blanket permissions for translations.” H. Morrison (2013)
“… since the potential translator would actually need to contact the author to obtain permission to translate the work, such an arrangement could facilitate the formation of the sort of trusting relationship necessary for a good translation.” J. Britt Holbrook (2018)“… it is very difficult to check a translation unless the original author can read the language into which their work has been translated.” Danny Kingsley (2016)b
“[With CC BY] …plagiarism, and republication of an author’s work will be possible.” Editors from 21 UK history journals (2012)“CC-BY licences do not encourage plagiarism.” Danny Kingsley (2016)
“… the work could be altered so the meaning is entirely changed and it would still be attributed to the original author.” D. Kingsley (2016)“Free-software-like licences are appropriate for textbooks and encyclopaedias and, generally, for educational resources.” B. Lang (GOAL, 2002)
“In disciplines in which the content of an argument or analysis depends exclusively or mainly on the words used and the way the sentences are constructed, authors should have the protection from misuse, misquotation or mistranslation.” British Academy (2018)“Educational resources need to be modified and translated in order to make them useful in other parts of the world or for different target groups.” J. Kreutzer (2014).
“If presented in the wrong way, altered research outputs could affect not just their research but also participants.” D. Kingsley (2016)Assembling a collection of articles fragments (like methods), “may in itself be extremely useful contribution to science” M. Cockerill (GOAL, 2003)
“[…] the researcher enters in a covenant with [participants in a research in oral history] about how their work can be used. This would not be able to be dealt with ethically under a CC-BY licence. The issue is about subsequent control over reuse of research, with concern about it being co-opted and used in another context.” D. Kingsley (2016)Example of “practical implications” of “giving the right to redistribute and create derivative works from the articles” : including published species descriptions (and pictures) in a catalogue M. Cockerill (2003)
“… a research article in the area of pharmacology. Someone creates a derivative – but makes a mistake on the dose. People die.” H. Morrison (GOAL, 2012) 
“If the work of a serious scholar is deposited in Wikipedia, it could be “corrected” by someone with far less knowledge. […] it seems highly likely that the result will be incorrect citations of scholar’s works. This would harm rather than benefit scholarship.” H. Morrison (2013)“There are definitely benefits to including scholarly materials in Wikipedia – this would certainly improve Wikipedia – but potentially downsides for scholarship as well.” H. Morrison (GOAL, 2013)
 “… case report databases, text-mining enhancements and data visualizations are all examples of how additional value can be created by allowing derivative use.” C. Redhead (2012)c
 “If you produce a data set based on the [text/data] mining, then that data set might be considered an adaptation of the original work[s].” R. Dernoncourt (2017)c

a. The american-scientist-open-access forum was renamed GOAL in late 2012.

b. Note that D. Kingsley (2016) doesn’t present Ms Kingsleys’ opinions: it is an overview of opinions expressed by participants in a roundtable at Cambridge University.

c. The last two quotes had first been put in the wrong column (corrected on 2019-01-20).

These issues are certainly worth exploring; indeed, some have been extensively discussed. But what I find most troubling is that these statements express opinions or hypothetical scenarios, never facts or actual situations. For instance, there is widespread concern about bad adaptations harming authors’ reputations, but (to my knowledge) not a single example of such a dire situation.

In the same vein, many arguably valuable reuses are envisioned, but (perhaps with the exception of Wikipedia), one encounters very few, if any, descriptions of adaptations having been made possible of facilitated by non-restrictive user licences. This is somewhat surprising, as CC licences have been used in scholarly publishing for 15 years. In the words of a participant in a recent roundtable on CC licences (Kingsley, 2016), “Are we just repeating myths?”

I think particularly of Open Educational Resources (OER), for which the availability of non-ND-licenced works is crucial, not only because educational content (open or not) must be adapted in many ways (translated, abridged, simplified, locally adapted, etc.) when reused, to accommodate various contexts and target audiences, but by virtue of the very definition of OER, which states that they must be “released under an open license that permits […] adaptation […] with no or limited restrictions.”

Also, it would be interesting to have an idea of the actual number of adaptations that have been made of scholarly CC-licenced works. While I reckon that such a study could be difficult to do, I can imagine that automated analyses could be used to some extent, as the CC licence information is often machine-readable.

For these reasons, personal stances on the relevance of allowing – or not – blanket adaptation rights are based essentially upon beliefs, and involve a quite subjective evaluation of the trade-off between hypothetical foreseeable benefits and potential risks. Having become convinced that the former largely overcome the latter, I ceased a few years ago to use any restriction for the CC licences I put on my works.

Notes

  1. See, respectively, the Copyright Law of the United States of America, §106a and the Copyright, Designs and Patents Act 1988, s. 80(2)(a)(i). ↑ 
  2. Waiving of moral rights (or agreement not to assert them) must be limited to what “is necessary to allow [the user] to exercise the licensed rights”. The question is: can we say of a Licensor choosing CC BY, but keeping the possibility of using (retrospectively) moral rights to oppose to certain adaptations, that he or she nevertheless allows users to exercise the right to make an adaptation? If the answer is yes, on the basis that users don’t have to obtain upfront the Licensor’s permission to adapt the work, then it is never necessary for the Licensor to waive their moral rights, meaning that the clause is completely pointless. ↑ 
  3. Indeed, as far as I can tell, very few cases involving the moral right of integrity have been brought before the courts, none of them concerning a scholarly work. Following a similar train of thoughts, Kreutzer (2014) concludes (concerning the NC restriction, but it would also apply to ND): “if the licenser is not willing or not able to enforce potential violations of the NC restriction by taking legal action, it hardly makes sense to impose it in the first place.” ↑ 
  4. For this piece, I searched exhaustively for mentions of CC licences and of reuse in the archives of the forums I knew such issues were discussed. The main one was GOAL (and its predecessor American-Scientist-Open-Access). I also searched for relevant posts in some others (CNI-copyright, Lib-license, ScholComm, open-science), and read (or re-read) the texts that were referred to in these posts. ↑